Maison Wilhelm - Mentions Légales

Editeur du site :

Maison Wilhelm
17 rue du Général de Gaulle
67410 DRUSENHEIM
Tél. : 03 88 53 31 37
Siret : 32659194800012
Nous contacter

Conception et réalisation :

Nuance Studio
www.nuance-studio.com

Hébergement du site :

1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines

Crédits photos :

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Maison Wilhelm. A titre principal, Maison Wilhelm concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toute œuvre intégrés dans le site sont la propriété de Maison Wilhelm ou de tiers ayant autorisé Maison Wilhelm à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Établissement de liens :

Maison Wilhelm autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (index) et le site maison-wilhelm.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site maison-wilhelm.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. Dans tous les cas d'espèce, Maison Wilhelm se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers :

Maison Wilhelm se réserve le droit de 'pointer' vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site maison-wilhelm.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Maison Wilhelm par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.